22 mai 2024
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  • Médiathèque Municipale Noyal-Pontivy

Le compte rendu du Conseil Municipal

Consultez et/ou téléchargez le dernier compte rendu du Conseil Municipal :
    • Compte rendu du Conseil Municipal – 13 mai 2024 (en attente de validation)
      • Travaux Le Guily : Formation d’un groupement de commande Noyal-Pontivy/Pontivy Communauté.
      • Environnement : Charte +Nature.
      • Porh Person 3 : Dénomination des voie.
      • Finances : DM N°1 – BP Commune – Signature convention SPA.
      • Personnel : Création de 2 postes d’adjoint technique.
      • Questions diverses
    • Compte rendu du Conseil Municipal – 18 mars 2024
      • Finances : Approbation des comptes de gestion 2023, Approbation des comptes administratifs 2023, Affectation des résultats, Vote des budgets primitifs 2024, Prime exceptionnelle de pouvoir d’achat.
      • Personnel : Modification du tableau des effectifs.
      • Porh Person 3 : Signature des marchés.
      • Cession parcelles : Parcelle YB 207 et 208 Cité solaire – Dossier Jégonday.
      • Déontologie : Désignation d’un référent.
      • Energies renouvelables : Elaboration des zones d’accélération énergies renouvelables (ZAENR).
      • Questions diverses

Archives

  1. Compte rendu du Conseil Municipal

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      • Compte rendu du Conseil Municipal - 19 Février 2024
        • Finances : Débat d’orientation budgétaire – Année 2024. Exonération temporaire de la taxe foncière pour les constructions neuves ayant un niveau de performance énergétique élevé.
        • Dénomination de rues : Dénomination de la rue située entre le rond-point de la Villeneuve et la société Sanders-Ancienne départemental. Dénomination de la rue située entre la rue Julien Le Bellour et la rue de l’Ombre
        • Energies renouvelables : Elaboration des zones d’accélération énergies renouvelables (ZAENR)
        • Questions diverses
      • Compte rendu du Conseil Municipal - 15 Janvier 2024
        • Finances : Taux d’imposition 2024, Autorisation de dépenses
        • Pontivy Communauté : Modification des statuts, Pacte financier et fiscal de solidarité
        • Le Valvert : Convention pour mise en place d’un poste de transformation (ENEDIS) - Régularisation
        • Affaires scolaires : Forfait aux 2 écoles, Contrat d’association
        • Ouvertures dominicales 2024 : Ouvertures 2024
        • CHCB : Motion de soutien
      • Compte rendu du Conseil Municipal - 13 Novembre 2023
        • Le Valvert
          - attributions des marchés.
        • Subventions aux associations
          - subventions 2024,
          - augmentation du forfait licenciés associations sportives,
          - gratuités accordées.
      • Compte rendu du Conseil Municipal - 16 Octobre 2023
        • ENQUETE PUBLIQUE PONT-SAINT-CARADEC
          - Conclusions du commissaire-enquêteur
        • ASSURANCES / FINANCES
          - Contrats d’assurances au 1er janvier 2024
          - Durée des amortissements
        • PERSONNEL
          - Augmentation DHS
        • PONTIVY COMMUNAUTÉ
          - Avis sur le PLH
        • Informations
      • Compte rendu du Conseil Municipal - 18 septembre 2023
        • LOTISSEMENT PORH PERSON 3
          - Cession gratuite – Morbihan Habitat
        • MEDECINE DU TRAVAIL
          - Renouvellement des conventions avec le CDG 56
        • Informations
          - Questions diverses
      • Compte rendu du Conseil Municipal - 03 juillet 2023
        • Tarifs communaux et finances
          - Tarifs Cantine/garderie année 2023/2024
          - Quotients familiaux Enfance/Jeunesse
          - Loyer Presbytère
          - DM N°1 BP commune
        • Protection sociale complémentaire
          - Conventions de participation
        • Chemin de randonnée
          - Avis sur le plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée (PDIPR) du Morbihan
        • Information
          - Fermeture de la mairie le samedi matin à compter du mois de septembre 2023
      • Compte rendu du Conseil Municipal - 15 mai 2023
        • Travaux bâtiments
          - Signature marchés centre multimédia
        • Finances
          - Décision modificative Résidence du Manoir
          - Clôture du BP Résidence du Manoir
          - Refus de passer une créance (TLE) en non-valeur
        • Voirie
          - Acquisition de délaissés de voirie (Succession Joachim Le Strat)
        • Information
          - Le Valvert
          - Lotissement Porh Person 3
          - Passage en agglomération du village du Net et de Kerguimarec
          - Signature d’un contrat avec La Poste pour la création de la base adresse locale
          - Station épuration à Rescourio
      • Compte rendu du Conseil Municipal - 20 mars 2023
        • Finances
          - Approbation des comptes de gestion 2022
          - Approbation des comptes administratifs 2022
          - Affectation des résultats
          - Vote des budgets primitifs 2023
          - Vote TH année 2023
        • Travaux Bâtiments
          - Signature marchés centre multimédia
        • Personnel
          - Tableau des effectifs
        • Voirie Agriculture Environnement
          - Tarifs busage
      • Compte rendu du Conseil Municipal - 6 février 2023
        • Finances
          - Débat d’orientation budgétaire – 2023
        • Personnel
          - Assurance risque statutaire – CDG 56
        • Voirie Agriculture Environnement
          - Cession chemin rural N°137 à Kerlagadec
          - Cession d’une partie de la parcelle YB N° 174 à la cité solaire
        • Enfance Jeunesse
          - Signature de la convention territoriale globale
      • Compte rendu du Conseil Municipal - 23 janvier 2023
        • Finances
          - Taux d’imposition 2023
          - Autorisation de dépenses
          - Subventions 2023
          - Clôture des BP Porh Person 2 et Résidence du Manoir
          - Chapiteaux
        • Pontivy Communauté
          - Modification de l’action sociale d’intérêt communautaire
          - Rapport de la CLECT
        • Enfance Affaires scolaires
          - Participation pour les fournitures et activités pédagogiques des écoles
          - Avenant au contrat d’association
        • TechNoal
          - Demande de subvention DETR
        • Sobriété énergétique
          - Contrat de partenariat avec Morbihan Energies
        • Information
          - Sens unique Rue Mathurin Le Mouël
      • Compte rendu du Conseil Municipal - 12 décembre 2022
        • Finances
          - Reversement de la taxe d’aménagement à Pontivy CC
          - Admission en non-valeur
          - Décision modificative N°4
        • Voirie Agriculture Environnement
          - Cession chemin rural N°82 (Kergusitin)
          - Cession chemin rural au Goëlo
        • Morbihan Energies
          - Désignation d’un référent suite à la démission de C. Pasquier
        • Informations
          - Dossier Le Valvert
      • Compte rendu du Conseil Municipal - 14 novembre 2022
        • Finances
          - Décision modificative – Budget général
          - Demande de subvention du TIG
        • Morbihan Energies
          - Modification des statuts
        • Ouvertures dominicales
          - Année 2023
        • Elu référent sécurité
          - Désignation d’un élu
      • Compte rendu du Conseil Municipal - 12 septembre 2022
        • Finances
          - Décision modificative - Budget général
          - Passage M57 et règlement budgétaire
        • Création d'un CIAS
        • La Poste
          - Protocole de résiliation
        • Terrain AMISEP
          - Acquisition terrain
        • Le Valvert
          - Acquisition du foncier
        • Personnel
          - Tableau des effectifs
      • Compte rendu du Conseil Municipal - 27 juin 2022
        • Affaires scolaires et périscolaires
          - Tarifs cantine et garderie - Année 2022/2023
        • Pontivy Communauté
          - Désignation d'un référent - Pays d'art et d'histoire
        • Eolien
          - Utilisation des chemins ruraux
      • Compte rendu du Conseil Municipal - 02 mai 2022
        • Voirie Agriculture et Environnement
          - Cession de terrain au profit du lotissement Porh Person 3
        • Finances
          - Modification Affectation des résultats de clôture 2021 – Budget général
          - Décision modificative N°1 – Budget général
          - Subvention communale à l’école du Château (filière bilingue)
          - Pacte financier et fiscal de solidarité
      • Compte rendu du Conseil Municipal - 21 mars 2022
        • Finances
          - Approbation des comptes de gestion – 2021
          - Approbation du compte administratif 2021 Budget principal, Porh Person 2, Résidence du Manoir et Le Clos de la Madeleine
          - Affectation des résultats de clôture 2021 – Budget général
          - Affectation des résultats de clôture 2021 – Budget Porh Person 2
          - Affectation des résultats de clôture 2021 – Budget Résidence du Manoir
          - Affectation des résultats de clôture 2021 – Budget Clos de La Madeleine
          - Vote du budget primitif 2022
          - Vote du budget primitif 2022 – Budget Porh Person 2
          - Vote du budget primitif 2022 – Budget Résidence du Manoir
          - Vote du budget primitif 2022 – Budget Clos de la Madeleine
          - Vote du budget primitif 2022 – Budget Porh Person 3
        • Voirie Environnement Agriculture
          - Cession d’une portion de chemin à Penfaux
        • Questions diverses
      • Compte rendu du Conseil Municipal - 21 février 2022
        • Finances
          - Débat d’orientation budgétaire – 2022
          - Subvention communale à l’association HÉMÉRA
          - Subvention communale à l’école Diwan
          - Cession de terrain à la société Ages & Vie
      • Compte rendu du Conseil Municipal - 24 janvier 2022
        • Finances
          - Vote des taux d’imposition 2022
          - Autorisation de dépenses dans la limite d’un quart des crédits votés l’an passé
          - Subventions – Année 2022
        • Enfance Jeunesse
          - Mise en place du contrat d’engagement éducatif
          - Délibération autorisant le recrutement d’agents contractuels sur des emplois nom permanents pour faire face à un accroissement saisonnier d’activités (en application de l’article 3-I-2 de la loi N°84-53 du 26 janvier 1984)
        • Affaires Scolaires
          - Participation pour les fournitures scolaires et activités pédagogiques des écoles
          - Avenant au contrat d’association de l’école privée
        • Pontivy Communauté
          - Renouvellement de la convention relative au fonctionnement du service commun « Instruction du droit des sols »
          - Modification des statuts de Pontivy Communauté
          - Service commun « assistance technique aux communes pour la gestion de leur voirie et de leurs programmes de travaux » - Renouvellement de la convention
          - Formation d’un groupement de commandes de 3 lots pour la passation d’un marché de travaux portant sur l’entretien des voiries communales et communautaires – Programme
          2022/2024
        • Lotissement Communal
          - Création du lotissement communal
          - Rétrocession dans le domaine public de la rue des Hortensias
      • Compte rendu du Conseil Municipal - 13 décembre 2021
        • Personnel
          - Temps de travail
          - Débat sur la protection sociale complémentaire
        • Enfance Jeunesse
          - Tarifs du service Enfance/Jeunesse à compter du 1er janvier 2022
        • Commerce
          - Ouverture dominicale des commerces de détail – Année 2022
        • EOLIEN
          - Projet éolien « Les Prés de Kerlaizan » - EDPR
        • Pontivy Communauté
          - Adhésion de Pontivy Communauté à Morbihan Energies
          - Adhésion au pacte financier et fiscal
        • Le VALVERT
          - Dossier Le Valvert - Scénario
        • GHCB
          - Motion de soutien au groupe Hospitalier Centre Bretagne
      • Compte rendu du Conseil Municipal - 15 novembre 2021
        • Enfance Jeunesse
          - DSP Restauration scolaire et ALSH
          - Signature d’une convention avec le Centre de Remboursement du Chèque Service Universel (CRCESU)
          - Signature d’une convention avec l’Agence Nationale pour les Chèques Vacances (ANCV)
          - Demande de subvention auprès de la Caisse d’Allocations Familiales du Morbihan
        • Travaux
          - Signatures des marchés – Réhabilitation de la maison de maître – Aménagement du parc et réfection de la voirie
        • Finances
          - Décision modificative N°1 – Budget général
      • Compte rendu du Conseil Municipal - 18 Octobre 2021
        • Personnel
          - Tableau des effectifs – Création d’emplois permanents
          - RIFSEEP – Filière Animation et autres filières
      • Compte rendu du Conseil Municipal - 27 Septembre 2021
        • Travaux Bâtiments
          - Signatures des marchés – Réhabilitation de la maison de maître – Aménagement du parc et réfection de la voirie
        • Voirie Environnement Agriculture
          - Cession d’un délaissé du chemin rural N°124 à Kergoff
        • Mutuelle Communale
          - Convention de partenariat avec Groupama et MBA
        • Finances
          - Réforme de l’exonération de la taxe foncière bâtie sur les nouvelles constructions
      • Compte rendu du Conseil Municipal - 29 Juin 2021
        • Affaires Scolaires et Périscolaires
          - Tarifs Cantine et Garderie – Année scolaire 2021/2022
        • Médiathèque
          - Adoption du règlement intérieur
        • Personnel
          - Modification du tableau des effectifs
      • Compte rendu du Conseil Municipal - 31 Mai 2021
        • Le VALVERT
          - Dossier Le Valvert - Choix de la suite à donner sur le projet en cours d’instruction
        • Enfance Jeunesse
          - Choix du mode de gestion du service Enfance/Jeunesse
        • Médiathèque
          - Convention d’occupation des locaux de la médiathèque départementale
        • Personnel
          - Signature d’un contrat – Conseiller numérique
        • Voirie Urbanisme
          - Exclusion de DPU sur le lotissement Le Clos de La Madeleine
          - Acquisition de la maison de Madame GUILLOU
          - Cession d’un délaissé du chemin rural N°52 au Petit Ménec
          - Cession d’un délaissé du chemin rural N°11 à Crénihuel
      • Compte rendu du Conseil Municipal - 19 Avril 2021
        • Finances
          - Pacte financier et fiscal de solidarité – Pontivy Communauté
          - Avenant au bail avec TDF
          - Fourniture et pose de buses
          - Indemnisation Madame HENRIO Brigitte
      • Compte rendu du Conseil Municipal - 22 Mars 2021
        • Finances
          - Approbation des comptes de gestion – 2020
          - Approbation du compte administratif 2020
          - Affectation des résultats de clôture 2020 – Budget général
          - Affectation des résultats de clôture 2020 – Budget Porh Person 2
          - Affectation des résultats de clôture 2020 – Budget Résidence du Manoir
          - Affectation des résultats de clôture 2020 – Budget Clos de La Madeleine
          - Vote des taux d’imposition 2021
          - Vote du budget primitif 2021
          - Vote du budget primitif 2021 – Budget Porh Person 2
          - Vote du budget primitif 2021 – Budget Résidence du Manoir
          - Vote du budget primitif 2021 – Budget Clos de la Madeleine
          - Contrat de location longue durée pour le tracteur agricole des services techniques
        • Pontivy Communauté
          - Elaboration du pacte de gouvernance
          - Service commun « Assistance technique et administrative pour la gestion de la voirie et programmes de travaux – Avenant à la convention
          - Prise de compétence Mobilité
          - Actualisation et modification des statuts de Pontivy Communauté
          - Formation d'un groupement de commandes entre Pontivy Communauté et les communes de Croixanvec, Kergrist, Neulliac, Noyal-Pontivy, Saint-Aignan, Saint-Connec et Saint Gérand, pour la passation d’un marché travaux portant sur l’entretien des voiries communales et communautaire – Programme 2021
      • Compte rendu du Conseil Municipal - 15 février 2021
        • Pièce Jointe : Texte Michel HARNOIS
        • Finances
          - Débat d’orientation budgétaire
        • Pontivy Communauté
          - Signature de la convention de prestations de service de conseil juridique dans le domaine des marchés publics avec Pontivy Communauté
      • Compte rendu du Conseil Municipal - 18 janvier 2021
        • Finances
          - Autorisation de dépenses dans la limite d’un quart des crédits votés l’an passé
          - Subventions – Année 2021
        • Affaires Scolaires et Periscolaires
          - Participation pour les fournitures scolaires et activités pédagogiques des écoles
          - Avenant au contrat d’association de l’école privée
          - Tarifs ALSH – Année 2021
      • Compte rendu du Conseil Municipal - 14 décembre 2020
        • Élus
          - Exercice du droit à la formation des élus
        • Environnement
          - Réactualisation de la charte d’entretien des espaces verts des collectivités
          - Convention entre les communes de Evellys, Noyal-Pontivy et Saint Thuriau et GRDF relative au raccordement d’une unité de production biométhane sur la commune de Evellys
          - Approbation du plan de zonage des eaux pluviales
        • Personnel
          - RIFSEEP Techniciens territoriaux
        • Agriculture
          - Adhésion à l’association Agriculteurs de Bretagne
      • Compte rendu du Conseil Municipal - 12 octobre 2020
        • Finances
          - Décision modificative – Budget Commune 2020
          - Tarif de location des salles louées par des microentreprises ou autoentrepreneurs (assimilés sociétés privées)
          - Adhésion à la fondation du patrimoine
          - Convention synallagmatique de longue durée de places de stationnement
        • Personnel
          - Modification du tableau des effectifs
        • Pontivy Communauté - CHCB
          - Désignation d’un représentant
          - Désignation d’un représentant au conseil de surveillance du centre hospitalier du Centre Bretagne
        • Commerce
          - Ouverture dominicale des commerces de détail – Année 2021
      • Compte rendu du Conseil Municipal - 07 septembre 2020
      • Compte rendu du Conseil Municipal - 29 juin 2020
      • Compte rendu du Conseil Municipal - 28 mai 2020
      • Compte rendu du Conseil Municipal - 20 avril 2020
      • Compte rendu du Conseil Municipal - 10 février 2020
      • Compte rendu du Conseil Municipal - 16 décembre 2019
      • Compte rendu du Conseil Municipal - 02 décembre 2019
        • Pièce Jointe : Lettre de monsieur SANDRET
        • Travaux Vestiaires Sportifs
          - Attribution des marchés de travaux pour la réalisation des vestiaires sportifs au terrain de foot
        • Finances
          - Décision modificative n°1 – Budget Commune 2019
          - Pacte financier – Pontivy Communauté
        • Communication
          - Désignation d’un délégué à la protection des données dans le cadre du RGPD
        • Agriculture Environnement Patrimoine
          - PLUi – Mise à jour des cartes des cours d’eau et des zones humides
          - Éco pôle de Gueltas – Projet de réaménagement
          - Régularisation parcelle XK N°113 appartenant aux consorts Dano
          - Régularisation parcelle ZV N°150, 177 et 183 Rue Pascal Juin
          - Régularisation du domaine public – La Croix du Guer
        • Divers
          - Redevance d’occupation du domaine public – GRDF 2019
      • Compte rendu du Conseil Municipal - 09 Septembre 2019
      • Compte rendu du Conseil Municipal - 1er Juillet 2019
      • Compte rendu du Conseil Municipal - 13 mai 2019
      • Compte rendu du Conseil Municipal - 11 mars 2019
      • Compte rendu du Conseil Municipal - 04 février 2019
      • Compte rendu du Conseil Municipal Extraordinaire - 20 Décembre 2018
      • Compte rendu du Conseil Municipal - 03 décembre 2018
      • Compte rendu du Conseil Municipal - 10 septembre 2018
      • Compte rendu du Conseil Municipal - 02 juillet 2018
        • Plan d'aménagement Rubin
        • Plan d'aménagement Studio 02
        • Plan d'aménagement Vignault
        • Personnel
          - Instauration du régime tenant compte des Fonctions Sujétions Expertise Engagement Professionnel (RIFSEEP)
          - Mise en place d’une part supplémentaire « d’IFSE régie » dans le cadre du RIFSEEP
        • Services Periscolaires
          - Tarifs Cantine et Garderie – Année scolaire 2018/2019
        • Registres État Civil
          - Dépôt des anciens registres d’état civil aux archives départementales
        • Anciens Bâtiments de la Maison de Retraite
          - Rémunération des architectes ayant été auditionnés Site ancienne maison de retraite
        • Pontivy Communauté
          - Schéma de mutualisation du service informatique
          - Rapport de la cour des comptes –Pontivy Communauté
          - Fourniture, pose et entretien des abribus voyageurs Modification des statuts de Pontivy Communauté
        • RGPD
          - Règlement Général de la Protection des Données (RGPD)
        • Divers
          - Avenir de La Poste
          - Compte-rendu des commissions communales
      • Compte rendu du Conseil Municipal - 14 mai 2018
      • Compte rendu du Conseil Municipal - 12 mars 2018
      • Compte rendu du Conseil Municipal - 29 janvier 2018
      • Compte rendu du Conseil Municipal - 1er décembre 2017
      • Compte rendu du Conseil Municipal - 11 septembre 2017
      • Compte rendu du Conseil Municipal - 30 juin 2017
      • Compte rendu du Conseil Municipal - 29 mai 2017
      • Compte rendu du Conseil Municipal - 13 mars 2017
      • Compte rendu du Conseil Municipal - 23 janvier 2017
      • Compte rendu du Conseil Municipal - 05 décembre 2016
      • Compte rendu du Conseil Municipal - 25 mai 2016
      • Compte rendu du Conseil Municipal - 25 avril 2016
      • Compte rendu du Conseil Municipal - 29 février 2016
      • Compte rendu du Conseil Municipal - 25 janvier 2016
        • Finances
          - Débat d’orientation budgétaire - 2016
          - Vote des taux d’imposition 2016
          - Autorisation de dépenses dans la limite d’un quart des crédits votés l’an passé
          - Frelons asiatiques
          - Participation CADA
        • Pontivy Communauté
          - Fonds de concours « Logement social » - Modification du dispositif
          - Attributions de compensation définitives – Année 2015
          - Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées
          - Approbation du rapport
        • Enfance Affaires scolaires
          - Avenant N°3 au contrat de délégation de service public relatif à l’organisation et la gestion de l’ALSH et de l’animation Enfance 3/12 ans
          - Avenant N°4 au contrat de délégation de service public relatif à l’organisation et la gestion de l’ALSH et de l’animation Enfance 3/12 ans
          - Participation pour les fournitures scolaires et activités pédagogiques des écoles
          - Avenant au contrat d’association de l’école privée
        • Travaux - Note d'information
          - Devenir de l’ancienne maison de retraite – Recours à un programmiste
          - Lotissement communal « Le Château d’eau » Mission de maîtrise d’œuvre
        • Personnel
          - Augmentation de la durée hebdomadaire d’un agent des services techniques
          - Astreinte à la semaine des services techniques
          - Incidences de l’absentéisme sur les primes
        • Questions diverses
          - Procédure de cession d’un chemin rural
          - Compte-rendu des commissions communales

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