Le compte rendu du Conseil Municipal

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• • Compte rendu du Conseil Municipal - 27 mai 2024
    • Fiances : Souscription d’un contrat d’emprunt
    • École : Rythmes scolaire
    • Personnel : Convention financière – Compte épargne – temps
    • Questions diverses
  • Compte rendu du Conseil Municipal - 13 mai 2024
    • Travaux Le Guily : Formation d’un groupement de commande Noyal-Pontivy/Pontivy Communauté.
    • Environnement : Charte +Nature.
    • Porh Person 3 : Dénomination des voie.
    • Finances : DM N°1 – BP Commune – Signature convention SPA.
    • Personnel : Création de 2 postes d’adjoint technique.
    • Questions diverses
  • Compte rendu du Conseil Municipal - 18 mars 2024
    • Finances : Approbation des comptes de gestion 2023, Approbation des comptes administratifs 2023, Affectation des résultats, Vote des budgets primitifs 2024, Prime exceptionnelle de pouvoir d’achat.
    • Personnel : Modification du tableau des effectifs.
    • Porh Person 3 : Signature des marchés.
    • Cession parcelles : Parcelle YB 207 et 208 Cité solaire – Dossier Jégonday.
    • Déontologie : Désignation d’un référent.
    • Energies renouvelables : Elaboration des zones d’accélération énergies renouvelables (ZAENR).
    • Questions diverses
  • Compte rendu du Conseil Municipal - 19 Février 2024
    • Finances : Débat d’orientation budgétaire – Année 2024. Exonération temporaire de la taxe foncière pour les constructions neuves ayant un niveau de performance énergétique élevé.
    • Dénomination de rues : Dénomination de la rue située entre le rond-point de la Villeneuve et la société Sanders-Ancienne départemental. Dénomination de la rue située entre la rue Julien Le Bellour et la rue de l’Ombre
    • Energies renouvelables : Elaboration des zones d’accélération énergies renouvelables (ZAENR)
    • Questions diverses
  • Compte rendu du Conseil Municipal - 15 Janvier 2024
    • Finances : Taux d’imposition 2024, Autorisation de dépenses
    • Pontivy Communauté : Modification des statuts, Pacte financier et fiscal de solidarité
    • Le Valvert : Convention pour mise en place d’un poste de transformation (ENEDIS) - Régularisation
    • Affaires scolaires : Forfait aux 2 écoles, Contrat d’association
    • Ouvertures dominicales 2024 : Ouvertures 2024
    • CHCB : Motion de soutien
  • Compte rendu du Conseil Municipal - 13 Novembre 2023
    • Le Valvert
      - attributions des marchés.
    • Subventions aux associations
      - subventions 2024,
      - augmentation du forfait licenciés associations sportives,
      - gratuités accordées.
  • Compte rendu du Conseil Municipal - 16 Octobre 2023
    • ENQUETE PUBLIQUE PONT-SAINT-CARADEC
      - Conclusions du commissaire-enquêteur
    • ASSURANCES / FINANCES
      - Contrats d’assurances au 1er janvier 2024
      - Durée des amortissements
    • PERSONNEL
      - Augmentation DHS
    • PONTIVY COMMUNAUTÉ
      - Avis sur le PLH
    • Informations
  • Compte rendu du Conseil Municipal - 18 septembre 2023
    • LOTISSEMENT PORH PERSON 3
      - Cession gratuite – Morbihan Habitat
    • MEDECINE DU TRAVAIL
      - Renouvellement des conventions avec le CDG 56
    • Informations
      - Questions diverses
  • Compte rendu du Conseil Municipal - 03 juillet 2023
    • Tarifs communaux et finances
      - Tarifs Cantine/garderie année 2023/2024
      - Quotients familiaux Enfance/Jeunesse
      - Loyer Presbytère
      - DM N°1 BP commune
    • Protection sociale complémentaire
      - Conventions de participation
    • Chemin de randonnée
      - Avis sur le plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée (PDIPR) du Morbihan
    • Information
      - Fermeture de la mairie le samedi matin à compter du mois de septembre 2023

• • Compte rendu du Conseil Municipal - 15 mai 2023
    • Travaux bâtiments
      - Signature marchés centre multimédia
    • Finances
      - Décision modificative Résidence du Manoir
      - Clôture du BP Résidence du Manoir
      - Refus de passer une créance (TLE) en non-valeur
    • Voirie
      - Acquisition de délaissés de voirie (Succession Joachim Le Strat)
    • Information
      - Le Valvert
      - Lotissement Porh Person 3
      - Passage en agglomération du village du Net et de Kerguimarec
      - Signature d’un contrat avec La Poste pour la création de la base adresse locale
      - Station épuration à Rescourio
  • Compte rendu du Conseil Municipal - 20 mars 2023
    • Finances
      - Approbation des comptes de gestion 2022
      - Approbation des comptes administratifs 2022
      - Affectation des résultats
      - Vote des budgets primitifs 2023
      - Vote TH année 2023
    • Travaux Bâtiments
      - Signature marchés centre multimédia
    • Personnel
      - Tableau des effectifs
    • Voirie Agriculture Environnement
      - Tarifs busage
  • Compte rendu du Conseil Municipal - 6 février 2023
    • Finances
      - Débat d’orientation budgétaire – 2023
    • Personnel
      - Assurance risque statutaire – CDG 56
    • Voirie Agriculture Environnement
      - Cession chemin rural N°137 à Kerlagadec
      - Cession d’une partie de la parcelle YB N° 174 à la cité solaire
    • Enfance Jeunesse
      - Signature de la convention territoriale globale
  • Compte rendu du Conseil Municipal - 23 janvier 2023
    • Finances
      - Taux d’imposition 2023
      - Autorisation de dépenses
      - Subventions 2023
      - Clôture des BP Porh Person 2 et Résidence du Manoir
      - Chapiteaux
    • Pontivy Communauté
      - Modification de l’action sociale d’intérêt communautaire
      - Rapport de la CLECT
    • Enfance Affaires scolaires
      - Participation pour les fournitures et activités pédagogiques des écoles
      - Avenant au contrat d’association
    • TechNoal
      - Demande de subvention DETR
    • Sobriété énergétique
      - Contrat de partenariat avec Morbihan Energies
    • Information
      - Sens unique Rue Mathurin Le Mouël
  • Compte rendu du Conseil Municipal - 12 décembre 2022
    • Finances
      - Reversement de la taxe d’aménagement à Pontivy CC
      - Admission en non-valeur
      - Décision modificative N°4
    • Voirie Agriculture Environnement
      - Cession chemin rural N°82 (Kergusitin)
      - Cession chemin rural au Goëlo
    • Morbihan Energies
      - Désignation d’un référent suite à la démission de C. Pasquier
    • Informations
      - Dossier Le Valvert
  • Compte rendu du Conseil Municipal - 14 novembre 2022
    • Finances
      - Décision modificative – Budget général
      - Demande de subvention du TIG
    • Morbihan Energies
      - Modification des statuts
    • Ouvertures dominicales
      - Année 2023
    • Elu référent sécurité
      - Désignation d’un élu
  • Compte rendu du Conseil Municipal - 12 septembre 2022
    • Finances
      - Décision modificative - Budget général
      - Passage M57 et règlement budgétaire
    • Création d'un CIAS
    • La Poste
      - Protocole de résiliation
    • Terrain AMISEP
      - Acquisition terrain
    • Le Valvert
      - Acquisition du foncier
    • Personnel
      - Tableau des effectifs
  • Compte rendu du Conseil Municipal - 27 juin 2022
    • Affaires scolaires et périscolaires
      - Tarifs cantine et garderie - Année 2022/2023
    • Pontivy Communauté
      - Désignation d'un référent - Pays d'art et d'histoire
    • Eolien
      - Utilisation des chemins ruraux
  • Compte rendu du Conseil Municipal - 02 mai 2022
    • Voirie Agriculture et Environnement
      - Cession de terrain au profit du lotissement Porh Person 3
    • Finances
      - Modification Affectation des résultats de clôture 2021 – Budget général
      - Décision modificative N°1 – Budget général
      - Subvention communale à l’école du Château (filière bilingue)
      - Pacte financier et fiscal de solidarité
  • Compte rendu du Conseil Municipal - 21 mars 2022
    • Finances
      - Approbation des comptes de gestion – 2021
      - Approbation du compte administratif 2021 Budget principal, Porh Person 2, Résidence du Manoir et Le Clos de la Madeleine
      - Affectation des résultats de clôture 2021 – Budget général
      - Affectation des résultats de clôture 2021 – Budget Porh Person 2
      - Affectation des résultats de clôture 2021 – Budget Résidence du Manoir
      - Affectation des résultats de clôture 2021 – Budget Clos de La Madeleine
      - Vote du budget primitif 2022
      - Vote du budget primitif 2022 – Budget Porh Person 2
      - Vote du budget primitif 2022 – Budget Résidence du Manoir
      - Vote du budget primitif 2022 – Budget Clos de la Madeleine
      - Vote du budget primitif 2022 – Budget Porh Person 3
    • Voirie Environnement Agriculture
      - Cession d’une portion de chemin à Penfaux
    • Questions diverses
  • Compte rendu du Conseil Municipal - 21 février 2022
    • Finances
      - Débat d’orientation budgétaire – 2022
      - Subvention communale à l’association HÉMÉRA
      - Subvention communale à l’école Diwan
      - Cession de terrain à la société Ages & Vie
  • Compte rendu du Conseil Municipal - 24 janvier 2022
    • Finances
      - Vote des taux d’imposition 2022
      - Autorisation de dépenses dans la limite d’un quart des crédits votés l’an passé
      - Subventions – Année 2022
    • Enfance Jeunesse
      - Mise en place du contrat d’engagement éducatif
      - Délibération autorisant le recrutement d’agents contractuels sur des emplois nom permanents pour faire face à un accroissement saisonnier d’activités (en application de l’article 3-I-2 de la loi N°84-53 du 26 janvier 1984)
    • Affaires Scolaires
      - Participation pour les fournitures scolaires et activités pédagogiques des écoles
      - Avenant au contrat d’association de l’école privée
    • Pontivy Communauté
      - Renouvellement de la convention relative au fonctionnement du service commun « Instruction du droit des sols »
      - Modification des statuts de Pontivy Communauté
      - Service commun « assistance technique aux communes pour la gestion de leur voirie et de leurs programmes de travaux » - Renouvellement de la convention
      - Formation d’un groupement de commandes de 3 lots pour la passation d’un marché de travaux portant sur l’entretien des voiries communales et communautaires – Programme
      2022/2024
    • Lotissement Communal
      - Création du lotissement communal
      - Rétrocession dans le domaine public de la rue des Hortensias
  • Compte rendu du Conseil Municipal - 13 décembre 2021
    • Personnel
      - Temps de travail
      - Débat sur la protection sociale complémentaire
    • Enfance Jeunesse
      - Tarifs du service Enfance/Jeunesse à compter du 1er janvier 2022
    • Commerce
      - Ouverture dominicale des commerces de détail – Année 2022
    • EOLIEN
      - Projet éolien « Les Prés de Kerlaizan » - EDPR
    • Pontivy Communauté
      - Adhésion de Pontivy Communauté à Morbihan Energies
      - Adhésion au pacte financier et fiscal
    • Le VALVERT
      - Dossier Le Valvert - Scénario
    • GHCB
      - Motion de soutien au groupe Hospitalier Centre Bretagne
  • Compte rendu du Conseil Municipal - 15 novembre 2021
    • Enfance Jeunesse
      - DSP Restauration scolaire et ALSH
      - Signature d’une convention avec le Centre de Remboursement du Chèque Service Universel (CRCESU)
      - Signature d’une convention avec l’Agence Nationale pour les Chèques Vacances (ANCV)
      - Demande de subvention auprès de la Caisse d’Allocations Familiales du Morbihan
    • Travaux
      - Signatures des marchés – Réhabilitation de la maison de maître – Aménagement du parc et réfection de la voirie
    • Finances
      - Décision modificative N°1 – Budget général
  • Compte rendu du Conseil Municipal - 18 Octobre 2021
    • Personnel
      - Tableau des effectifs – Création d’emplois permanents
      - RIFSEEP – Filière Animation et autres filières
  • Compte rendu du Conseil Municipal - 27 Septembre 2021
    • Travaux Bâtiments
      - Signatures des marchés – Réhabilitation de la maison de maître – Aménagement du parc et réfection de la voirie
    • Voirie Environnement Agriculture
      - Cession d’un délaissé du chemin rural N°124 à Kergoff
    • Mutuelle Communale
      - Convention de partenariat avec Groupama et MBA
    • Finances
      - Réforme de l’exonération de la taxe foncière bâtie sur les nouvelles constructions
  • Compte rendu du Conseil Municipal - 29 Juin 2021
    • Affaires Scolaires et Périscolaires
      - Tarifs Cantine et Garderie – Année scolaire 2021/2022
    • Médiathèque
      - Adoption du règlement intérieur
    • Personnel
      - Modification du tableau des effectifs
  • Compte rendu du Conseil Municipal - 31 Mai 2021
    • Le VALVERT
      - Dossier Le Valvert - Choix de la suite à donner sur le projet en cours d’instruction
    • Enfance Jeunesse
      - Choix du mode de gestion du service Enfance/Jeunesse
    • Médiathèque
      - Convention d’occupation des locaux de la médiathèque départementale
    • Personnel
      - Signature d’un contrat – Conseiller numérique
    • Voirie Urbanisme
      - Exclusion de DPU sur le lotissement Le Clos de La Madeleine
      - Acquisition de la maison de Madame GUILLOU
      - Cession d’un délaissé du chemin rural N°52 au Petit Ménec
      - Cession d’un délaissé du chemin rural N°11 à Crénihuel
  • Compte rendu du Conseil Municipal - 19 Avril 2021
    • Finances
      - Pacte financier et fiscal de solidarité – Pontivy Communauté
      - Avenant au bail avec TDF
      - Fourniture et pose de buses
      - Indemnisation Madame HENRIO Brigitte
  • Compte rendu du Conseil Municipal - 22 Mars 2021
    • Finances
      - Approbation des comptes de gestion – 2020
      - Approbation du compte administratif 2020
      - Affectation des résultats de clôture 2020 – Budget général
      - Affectation des résultats de clôture 2020 – Budget Porh Person 2
      - Affectation des résultats de clôture 2020 – Budget Résidence du Manoir
      - Affectation des résultats de clôture 2020 – Budget Clos de La Madeleine
      - Vote des taux d’imposition 2021
      - Vote du budget primitif 2021
      - Vote du budget primitif 2021 – Budget Porh Person 2
      - Vote du budget primitif 2021 – Budget Résidence du Manoir
      - Vote du budget primitif 2021 – Budget Clos de la Madeleine
      - Contrat de location longue durée pour le tracteur agricole des services techniques
    • Pontivy Communauté
      - Elaboration du pacte de gouvernance
      - Service commun « Assistance technique et administrative pour la gestion de la voirie et programmes de travaux – Avenant à la convention
      - Prise de compétence Mobilité
      - Actualisation et modification des statuts de Pontivy Communauté
      - Formation d'un groupement de commandes entre Pontivy Communauté et les communes de Croixanvec, Kergrist, Neulliac, Noyal-Pontivy, Saint-Aignan, Saint-Connec et Saint Gérand, pour la passation d’un marché travaux portant sur l’entretien des voiries communales et communautaire – Programme 2021
  • Compte rendu du Conseil Municipal - 15 février 2021
    • Pièce Jointe : Texte Michel HARNOIS
    • Finances
      - Débat d’orientation budgétaire
    • Pontivy Communauté
      - Signature de la convention de prestations de service de conseil juridique dans le domaine des marchés publics avec Pontivy Communauté
  • Compte rendu du Conseil Municipal - 18 janvier 2021
    • Finances
      - Autorisation de dépenses dans la limite d’un quart des crédits votés l’an passé
      - Subventions – Année 2021
    • Affaires Scolaires et Periscolaires
      - Participation pour les fournitures scolaires et activités pédagogiques des écoles
      - Avenant au contrat d’association de l’école privée
      - Tarifs ALSH – Année 2021
  • Compte rendu du Conseil Municipal - 14 décembre 2020
    • Élus
      - Exercice du droit à la formation des élus
    • Environnement
      - Réactualisation de la charte d’entretien des espaces verts des collectivités
      - Convention entre les communes de Evellys, Noyal-Pontivy et Saint Thuriau et GRDF relative au raccordement d’une unité de production biométhane sur la commune de Evellys
      - Approbation du plan de zonage des eaux pluviales
    • Personnel
      - RIFSEEP Techniciens territoriaux
    • Agriculture
      - Adhésion à l’association Agriculteurs de Bretagne
  • Compte rendu du Conseil Municipal - 12 octobre 2020
    • Finances
      - Décision modificative – Budget Commune 2020
      - Tarif de location des salles louées par des microentreprises ou autoentrepreneurs (assimilés sociétés privées)
      - Adhésion à la fondation du patrimoine
      - Convention synallagmatique de longue durée de places de stationnement
    • Personnel
      - Modification du tableau des effectifs
    • Pontivy Communauté - CHCB
      - Désignation d’un représentant
      - Désignation d’un représentant au conseil de surveillance du centre hospitalier du Centre Bretagne
    • Commerce
      - Ouverture dominicale des commerces de détail – Année 2021
  • Compte rendu du Conseil Municipal - 07 septembre 2020
  • Compte rendu du Conseil Municipal - 29 juin 2020
  • Compte rendu du Conseil Municipal - 28 mai 2020
  • Compte rendu du Conseil Municipal - 20 avril 2020
  • Compte rendu du Conseil Municipal - 10 février 2020
  • Compte rendu du Conseil Municipal - 16 décembre 2019
  • Compte rendu du Conseil Municipal - 02 décembre 2019
    • Pièce Jointe : Lettre de monsieur SANDRET
    • Travaux Vestiaires Sportifs
      - Attribution des marchés de travaux pour la réalisation des vestiaires sportifs au terrain de foot
    • Finances
      - Décision modificative n°1 – Budget Commune 2019
      - Pacte financier – Pontivy Communauté
    • Communication
      - Désignation d’un délégué à la protection des données dans le cadre du RGPD
    • Agriculture Environnement Patrimoine
      - PLUi – Mise à jour des cartes des cours d’eau et des zones humides
      - Éco pôle de Gueltas – Projet de réaménagement
      - Régularisation parcelle XK N°113 appartenant aux consorts Dano
      - Régularisation parcelle ZV N°150, 177 et 183 Rue Pascal Juin
      - Régularisation du domaine public – La Croix du Guer
    • Divers
      - Redevance d’occupation du domaine public – GRDF 2019
  • Compte rendu du Conseil Municipal - 09 Septembre 2019
  • Compte rendu du Conseil Municipal - 1er Juillet 2019
  • Compte rendu du Conseil Municipal - 13 mai 2019
  • Compte rendu du Conseil Municipal - 11 mars 2019
  • Compte rendu du Conseil Municipal - 04 février 2019
  • Compte rendu du Conseil Municipal Extraordinaire - 20 Décembre 2018
  • Compte rendu du Conseil Municipal - 03 décembre 2018
  • Compte rendu du Conseil Municipal - 10 septembre 2018
  • Compte rendu du Conseil Municipal - 02 juillet 2018
    • Plan d'aménagement Rubin
    • Plan d'aménagement Studio 02
    • Plan d'aménagement Vignault
    • Personnel
      - Instauration du régime tenant compte des Fonctions Sujétions Expertise Engagement Professionnel (RIFSEEP)
      - Mise en place d’une part supplémentaire « d’IFSE régie » dans le cadre du RIFSEEP
    • Services Periscolaires
      - Tarifs Cantine et Garderie – Année scolaire 2018/2019
    • Registres État Civil
      - Dépôt des anciens registres d’état civil aux archives départementales
    • Anciens Bâtiments de la Maison de Retraite
      - Rémunération des architectes ayant été auditionnés Site ancienne maison de retraite
    • Pontivy Communauté
      - Schéma de mutualisation du service informatique
      - Rapport de la cour des comptes –Pontivy Communauté
      - Fourniture, pose et entretien des abribus voyageurs Modification des statuts de Pontivy Communauté
    • RGPD
      - Règlement Général de la Protection des Données (RGPD)
    • Divers
      - Avenir de La Poste
      - Compte-rendu des commissions communales
  • Compte rendu du Conseil Municipal - 14 mai 2018
  • Compte rendu du Conseil Municipal - 12 mars 2018
  • Compte rendu du Conseil Municipal - 29 janvier 2018
  • Compte rendu du Conseil Municipal - 1er décembre 2017
  • Compte rendu du Conseil Municipal - 11 septembre 2017
  • Compte rendu du Conseil Municipal - 30 juin 2017
  • Compte rendu du Conseil Municipal - 29 mai 2017
  • Compte rendu du Conseil Municipal - 13 mars 2017
  • Compte rendu du Conseil Municipal - 23 janvier 2017
  • Compte rendu du Conseil Municipal - 05 décembre 2016
  • Compte rendu du Conseil Municipal - 25 mai 2016
  • Compte rendu du Conseil Municipal - 25 avril 2016
  • Compte rendu du Conseil Municipal - 29 février 2016
  • Compte rendu du Conseil Municipal - 25 janvier 2016
    • Finances
      - Débat d’orientation budgétaire - 2016
      - Vote des taux d’imposition 2016
      - Autorisation de dépenses dans la limite d’un quart des crédits votés l’an passé
      - Frelons asiatiques
      - Participation CADA
    • Pontivy Communauté
      - Fonds de concours « Logement social » - Modification du dispositif
      - Attributions de compensation définitives – Année 2015
      - Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées
      - Approbation du rapport
    • Enfance Affaires scolaires
      - Avenant N°3 au contrat de délégation de service public relatif à l’organisation et la gestion de l’ALSH et de l’animation Enfance 3/12 ans
      - Avenant N°4 au contrat de délégation de service public relatif à l’organisation et la gestion de l’ALSH et de l’animation Enfance 3/12 ans
      - Participation pour les fournitures scolaires et activités pédagogiques des écoles
      - Avenant au contrat d’association de l’école privée
    • Travaux - Note d'information
      - Devenir de l’ancienne maison de retraite – Recours à un programmiste
      - Lotissement communal « Le Château d’eau » Mission de maîtrise d’œuvre
    • Personnel
      - Augmentation de la durée hebdomadaire d’un agent des services techniques
      - Astreinte à la semaine des services techniques
      - Incidences de l’absentéisme sur les primes
    • Questions diverses
      - Procédure de cession d’un chemin rural
      - Compte-rendu des commissions communales